THIERRY BECQUE

Conditions générales de vente

Nos prix sont réputés nets sans escompte, ils seront rajustés en tenant compte des variations des coûts de main d’œuvre, des matériaux et des taxes, au jour d’exécution. Toute commande passée après un délai d’un mois du jour de notre proposition doit entraîner une confirmation de notre part.

L’approvisionnement peut consister, soit par la mise à disposition en atelier ou magasin portée à la connaissance du client, soit par livraison sur chantier.

Les paiements sont à effectuer au domicile ou au siège social de l’entreprise. En cas de litige, seront seuls compétents les tribunaux du domicile ou siège social de l’entreprise, nonobstant toute clause contraire de la partie adverse. Les présentes valent attribution formelle de juridiction.

Nos devis, dessins, calculs, maquettes et descriptifs restent notre propriété exclusive. Leur communication à d’autres entreprises ou tiers est interdite.

L’annulation de travaux après acceptation du devis fera l’objet d’une facturation de deux cent cinquante euros hors taxe.